Mentions légales
Nom de L'Entreprise : Info'Quigny ou Infoquigny.
Status Sociale: Auto-Entreprise, Entreprise Individuelle.
Adresse du Site web : https://www.infoquigny.fr.
Auteur / Propriétaire du site : Lebreuilly-Dodard Frédéric.
Adresse Éléctronique : contact@infoquigny.fr
Mobile : 06.31.30.87.53
Adresse Siège Social: 25 Route du Prieuré, "Établissement" NON RECEVANT DU PUBLIC.
Code Postal : 50320
Ville : Hocquigny
Département : Manche (50)
TVA : TVA NON Applicable, art. 293 B du CGI, les Tarifs sont donc exprimés en Hors Taxes (HT).
SIRET / SIREN : 93177462400015
Code APE / NAF : 9511Z
Cotisations : URSSAF et régime de la CPAM
Hébergeur : Site web Intégralement Auto-Hébérgé Gratuitement.
Serveur DNS, Domaine: Enregistrement par OVH.
Serveur WEB: NAS Synology, Web-Station sous Nginx
Serveur Mail: Synology ServerMailPlus.
Mail autre infos: Ne peux uniquement recevoir des mails à contact@infoquigny.fr.
Sécurisation du site web : OUI, via Let's Encrypt, HTTPS SSL/TLS, TLS 1.3.
Politique de confidentialité
Type de données collectées :
Données techniques : Adresse IP, type de navigateur, Système d’Exploitation.
Données comportementales : Pages visitées, Temps passé sur le site.
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Utilisation de protocoles sécurisés : HTTPS, cryptage des données, Protection DoS, Pare-feu, Profil TLS/SSL : Élevée).
Accès limité aux données sensibles.
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Droit d’accès, de rectification, de suppression. Droit à la portabilité des données.
Coordonnées :
Contact pour les demandes liées aux données personnelles : "infoquigny@gmail.com"
Conditions générales d'utilisations : CGU
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Modifications des CGU :
Droit de modifier, les CGU et obligation pour l’utilisateur de les consulter régulièrement.
Loi applicable et juridiction compétente :
Réglementation en vigueur, en France uniquement.
Conditions générales de vente
Identité du vendeur :
Info'quigny ou Infoquigny, 25 Route du Prieuré, Siret : 93177462400015, mail: infoquigny@gmail.com et Mobile au 06.31.30.87.53.
Produits ou services proposés :
Descriptions des Forfaits s'y référer.
Prix / Tarifs:
Prix HT : TVA NON Applicable, art. 293 B du CGI, les Tarifs sont donc exprimés en Hors Taxes (HT).
Paiement / Règlement :
Moyens de paiement acceptés : CB Sans Contact, Éspèces, Virement Bancaire, Chèques.
Moyens de Paiement Refusés : Le "crédit maison", les services autre comme WesterUnion, MandatCash, Paypal, Paylib... etc.etc.
Devis : Gratuit.
Livraison / Déplacements :
Zones couvertes et délais d'interventions. Tarifs des Déplacements : 1.00€ /km sur une distance maximum de 15km autour d'Hocquigny. L'adresse de l'Entreprise est le point de reference.
Rétractation et retour :
Droit de rétractation (14 jours) au 15ème Jour le Devis est Considéré comme nul et non-avenu, et sera supprimé de la base de données des Devis au 30ème Jour.
Garanties légales :
Garantie légale de conformité. Garantie légale contre les vices cachés.
Responsabilité :
je ne serais tenu pour responsable en cas de dommage lié à l’utilisation des produits.
de mauvaise manipulation et utilisation du ou des produits.